Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAIN D'AZUR
UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR-LE CELLIER DE SAINT LOUIS

Numéro de dépôt :
93456573
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
19/02/2013

Présentation de la marque GRAIN D'AZUR

Déposée le 19 février 1993 par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR-LE CELLIER DE SAINT LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « GRAIN D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR-LE CELLIER DE SAINT LOUIS domicilié(e) Société Coopérative à capital variable, Zone industrielle Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2226757) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cellier de Saint Louis domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2226757) - 83170 - France.

La marque GRAIN D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN D'AZUR est expirée depuis le 19 février 2013.

UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR-LE CELLIER DE SAINT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : BOIS CLAIR , Rosé du large , MADAME , COLLINES , " LE CELLIER DU COMTE " , TRAICOULET , JANETTE , LES TERRES DE SAINT-LOUIS , CUVEE DES CORDELIERS , (Marque figurative)


UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR-LE CELLIER DE SAINT LOUIS - Société Coopérative à capital variable, Zone industrielle Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2226757) - 83170 - France - SIREN 316265016


Cellier de Saint Louis - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2226757) - 83170 - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226757 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600080 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Vins A.O.C. - Vin de Pays - V.D.Q.S V.C.C