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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable
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CUVEE ROYALE SAINT-LOUIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ROYALE SAINT-LOUIS
UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
94504266
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2013

Présentation de la marque CUVEE ROYALE SAINT-LOUIS

Déposée le 27 janvier 1994 par la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE ROYALE SAINT-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable domicilié(e) Zone industrielle les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2249634) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cellier de Saint Louis domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2249634) - 83170 - France.

La marque CUVEE ROYALE SAINT-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CUVEE ROYALE SAINT-LOUIS est expirée depuis le 18 septembre 2013.

UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BOIS CLAIR , Rosé du large , MADAME , COLLINES , " LE CELLIER DU COMTE " , TRAICOULET , JANETTE , LES TERRES DE SAINT-LOUIS , CUVEE DES CORDELIERS , (Marque figurative)


UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR – LE CELLIER DE SAINT LOUIS Société Coopérative à capital variable - Zone industrielle les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2249634) - 83170 - France - SIREN 316265016


Cellier de Saint Louis - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2249634) - 83170 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249634 - Publication au BOPI 2003-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence.