Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Madame
Union de Coopératives de Vignerons du Var - Le Cellier de Saint-Louis Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3254942
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/11/2013
Madame de Union de Coopératives de Vignerons du Var - Le Cellier de Saint-Louis Société Coopérative à capital variable

Présentation de la marque Madame

Déposée le 4 novembre 2003 par la société Union de Coopératives de Vignerons du Var - Le Cellier de Saint-Louis Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Madame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la société Union de Coopératives de Vignerons du Var - Le Cellier de Saint-Louis Société Coopérative à capital variable domicilié(e) Zone Industrielle Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SAINT-LOUIS domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

La marque Madame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254942.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame est expirée depuis le 4 novembre 2013.

Union de Coopératives de Vignerons du Var - Le Cellier de Saint-Louis Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Collection d'été , BOLLYWOOD , “ Grand Delta ” , LA ROUTE DES CAVES , “ LES SANSONNETS ” , PINK BOX WHITE BOX RED BOX , « GOLFE BLEU »


Union de Coopératives de Vignerons du Var - Le Cellier de Saint-Louis Société Coopérative à capital variable - Zone Industrielle Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 316265016


CELLIER DE SAINT-LOUIS - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Cotes de Provence ».

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.