Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LES SANSONNETS ”
Union de Coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3275818
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/02/2014
“ LES SANSONNETS ” de Union de Coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable

Présentation de la marque “ LES SANSONNETS ”

Déposée le 25 février 2004 par la société Union de Coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « “ LES SANSONNETS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société Union de Coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable domicilié(e) Zone Industrielle Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SAINT LOUIS domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

La marque “ LES SANSONNETS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES SANSONNETS ” est expirée depuis le 25 février 2014.

Union de Coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Collection d'été , BOLLYWOOD , “ Grand Delta ” , LA ROUTE DES CAVES , PINK BOX WHITE BOX RED BOX , Madame , « GOLFE BLEU »


Union de Coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable - Zone Industrielle Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 316265016


CELLIER DE SAINT LOUIS - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644816 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), Vins. Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de Pays. Vins de consommation courante.