“ LES SANSONNETS ”
Présentation de la marque “ LES SANSONNETS ”
Déposée le 25 février 2004 par la société Union de Coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « “ LES SANSONNETS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque “ LES SANSONNETS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES SANSONNETS ” est expirée depuis le 25 février 2014.
Union de Coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644816 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18