Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Grand Delta ”
Union de coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3290805
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/05/2014
“ Grand Delta ” de Union de coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable

Présentation de la marque “ Grand Delta ”

Déposée le 10 mai 2004 par la société Union de coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « “ Grand Delta ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société Union de coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable domicilié(e) zone Industrielle Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SAINT LOUIS domicilié(e) ZI DES CONSACS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

La marque “ Grand Delta ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Grand Delta ” est expirée depuis le 10 mai 2014.

Union de coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Collection d'été , BOLLYWOOD , LA ROUTE DES CAVES , “ LES SANSONNETS ” , PINK BOX WHITE BOX RED BOX , Madame , « GOLFE BLEU »


Union de coopératives de Vignerons du Var – Le Cellier de Saint Louis Société Coopérative à capital variable - zone Industrielle Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 316265016


CELLIER DE SAINT LOUIS - ZI DES CONSACS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de Pays. Vins de consommation courante.