Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGES
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1750819
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
19/11/2001

Présentation de la marque VOSGES

Déposée le 19 novembre 1991 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), domicilié(e) Route de Cognac, 17503 JONZAC (Charente Maritime) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LACOMBE - France.

La marque VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY , UNIPINEAU


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Route de Cognac, 17503 JONZAC (Charente Maritime) - France


Jean LACOMBE - France


Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246055 - Publication au BOPI 1997-11-24

Spiritueux, eaux de vie, pineaux des charentes, cognacs, boissons apéritives et digestives