Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARSAT
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Sté Civile particulière à personnel et capital variable), Avenue Foch, BP 2, 17500 JONZAC.

Numéro de dépôt :
1181331
Date de dépôt :
20/11/1980
Lieu de dépôt :
JONZAC
MARSAT de UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Sté Civile particulière à personnel et capital variable

Présentation de la marque MARSAT

Déposée le 20 novembre 1980 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Sté Civile particulière à personnel et capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « MARSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Sté Civile particulière à personnel et capital variable), Avenue Foch, BP 2, 17500 JONZAC. - France.

La marque MARSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MARSAT est expirée depuis le 20 novembre 1990.

UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Sté Civile particulière à personnel et capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY , UNIPINEAU


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Sté Civile particulière à personnel et capital variable), Avenue Foch, BP 2, 17500 JONZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Cognac et Pineau des Charentes.