Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION de COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES, (sté civile particulière à personnel et capital variable), avenue Foch, B.P. 2, 17500 JONZAC.

Numéro de dépôt :
1191837
Date de dépôt :
08/03/1980
Lieu de dépôt :
JONZAC
Marque figurative de UNION de COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 mars 1980 par UNION de COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION de COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES, (sté civile particulière à personnel et capital variable), avenue Foch, B.P. 2, 17500 JONZAC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191837.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 8 mars 1990.

UNION de COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY


UNION de COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES, (sté civile particulière à personnel et capital variable), avenue Foch, B.P. 2, 17500 JONZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Cognac et Pineau des Charentes.