(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 mars 1980 par UNION de COOPERATIVES de la REGION DELIMITEE du COGNAC et du PINEAU des CHARENTES (Sté Civile particulière à personnel et capital variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162067.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 8 mars 1990.
UNION de COOPERATIVES de la REGION DELIMITEE du COGNAC et du PINEAU des CHARENTES (Sté Civile particulière à personnel et capital variables a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26