Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARLEQUIN
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC (société civile particulière de personnes à capital et personnel variable)

Numéro de dépôt :
96606380
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque HARLEQUIN

Déposée le 18 janvier 1996 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC (société civile particulière de personnes à capital et personnel variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC (société civile particulière de personnes à capital et personnel variable), domicilié(e) Route de Cognac, 17500 JONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEQUIN est expirée depuis le 18 janvier 2006.

UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC (société civile particulière de personnes à capital et personnel variable a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC (société civile particulière de personnes à capital et personnel variable) - Route de Cognac, 17500 JONZAC - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 19 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238923 - Publication au BOPI 1997-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)