Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRERES DE CHEVESSAC
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU GOGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1704853
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque FRERES DE CHEVESSAC

Déposée le 31 octobre 1991 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU GOGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « FRERES DE CHEVESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU GOGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), domicilié(e) route de Cognac, 17503 JONZAC Cedex - France.

La marque FRERES DE CHEVESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRERES DE CHEVESSAC est expirée depuis le 31 octobre 2001.

UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU GOGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU GOGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - route de Cognac, 17503 JONZAC Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Cognacs