Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESCARTES
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1696232
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque DESCARTES

Déposée le 24 septembre 1991 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « DESCARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables), domicilié(e) Route de Cognac à JONZAC (Charente Maritime) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LACOMBE - France.

La marque DESCARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCARTES est expirée depuis le 24 septembre 2001.

UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Route de Cognac à JONZAC (Charente Maritime) - France


Jean LACOMBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Spiritueux, eaux de vie, pineaux des Charentes, Cognacs, boissons apéritives et digestives