DESCARTES
Présentation de la marque DESCARTES
Déposée le 24 septembre 1991 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « DESCARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DESCARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCARTES est expirée depuis le 24 septembre 2001.
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09