DE FORSAC
Présentation de la marque DE FORSAC
Déposée le 31 janvier 1980 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE FORSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE FORSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE FORSAC est expirée depuis le 31 janvier 1990.
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047