PHOSCALPI
Présentation de la marque PHOSCALPI
Déposée le 5 juillet 1985 par Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERONNE), la marque française « PHOSCALPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHOSCALPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCALPI est expirée depuis le 5 juillet 1995.
Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01