Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DE BEAUVILLIER
Union de Coopératives Agricoles Type U1 UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX

Numéro de dépôt :
1510571
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
17/01/2009

Présentation de la marque CELLIER DE BEAUVILLIER

Déposée le 17 janvier 1989 par Union de Coopératives Agricoles Type U1 UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CELLIER DE BEAUVILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union de Coopératives Agricoles Type U1 UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX, domicilié(e) Route de Pernes, 84973 CARPENTRAS CEDEX (dossier no 2131059) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX Monsieur ALBERTINI Jean-Pierre domicilié(e) (dossier no 2131059) - France.

La marque CELLIER DE BEAUVILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DE BEAUVILLIER est expirée depuis le 17 janvier 2009.


Union de Coopératives Agricoles Type U1 UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX - Route de Pernes, 84973 CARPENTRAS CEDEX (dossier no 2131059) - France


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX Monsieur ALBERTINI Jean-Pierre - (dossier no 2131059) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1998 n°2131059 - Publication au BOPI 1998-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vin Appellation d'Origine Contrôlée.