Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES POUR L'EXPORTATION ET LA COMMERCIALISATION D'ANIMAUX MONTBELIARDS
/
PROCROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCROSS
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES POUR L'EXPORTATION ET LA COMMERCIALISATION D'ANIMAUX MONTBELIARDS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4016937
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
PROCROSS de UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES POUR L\'EXPORTATION ET LA COMMERCIALISATION D\'ANIMAUX MONTBELIARDS

Présentation de la marque PROCROSS

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES POUR L'EXPORTATION ET LA COMMERCIALISATION D'ANIMAUX MONTBELIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES POUR L'EXPORTATION ET LA COMMERCIALISATION D'ANIMAUX MONTBELIARDS domicilié(e) 4 rue des Epicéas - 25640 - ROULANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 099 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque PROCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCROSS est expirée depuis le 2 juillet 2023.

UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES POUR L'EXPORTATION ET LA COMMERCIALISATION D'ANIMAUX MONTBELIARDS a également déposé les autres marques suivantes : Pro Cross


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES POUR L'EXPORTATION ET LA COMMERCIALISATION D'ANIMAUX MONTBELIARDS, Société coopérative agricole - 4 rue des Epicéas - 25640 - ROULANS - France - SIREN 312099302


DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Produits vétérinaires, produits en matière génétique à savoir produits vétérinaires et biologiques pour la maîtrise de la reproduction, désinfectants, semences animales, ovules, embryons. Sperme bovin.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; produits d'élevage ; animaux vivants, embryons, embryons de bovins vivants, ovules, production de semences en matière génétique ; substances et produits alimentaires pour les animaux.

Vente au détail ou de gros de produits génétiques, à savoir sperme bovin pour insémination artificielle et notamment fécondation in vitro, embryons de bovins ; commercialisation d'animaux vivants d'élite, à savoir vente au détail ou de gros d'animaux vivants d'élite.

Services de recherches en génétique, notamment dans le domaine de l'insémination artificielle de bovins.

Elevage d'animaux (bovins) ; insémination artificielle et transplantation d'embryons. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.