Marque renouvelée - Marque en vigueur

KERGALL
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES LORCO, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1414914
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2027

Présentation de la marque KERGALL

Déposée le 23 juin 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES LORCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERGALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES LORCO domicilié(e) 16 rue Camille CLAUDEL, BELLERIVE - 56620 - PONT-SCORFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 617 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque KERGALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KERGALL arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES LORCO a également déposé les autres marques suivantes : KERGALL , DU CHANOINE , (Marque figurative) , DU VICAIRE , KERGALL EVEN , LORCOLAIT , KERGALL , ÏORT , BOVI CLAL SUPER , MATIN TONIC


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES LORCO, Société Coopérative Agricole - 16 rue Camille CLAUDEL, BELLERIVE - 56620 - PONT-SCORFF - France - SIREN 775617590


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335464 - Publication au BOPI 2007-02-28

Renouvellement sans limitation n°2089665 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652556 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23

Inscription le 23 octobre 2017 - Renonciation partielle n°710665 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-23

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802343 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.