Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DU LEVANT
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4310675
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
TERRE DU LEVANT de UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON

Présentation de la marque TERRE DU LEVANT

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DU LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON domicilié(e) Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 474 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRE DU LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU LEVANT arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE , MARRENONWine gallery , YC for Yacht Club , GARDAREM , SUR LES TERRES DES SEIGNEURS , Roséfine , CAPELLA , AMOUNTANAGE , LES HAUTES SENTES , LOU VITIS


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON, Union de Coopératives Agricoles - Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France - SIREN 300474020


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins.