Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUR LES TERRES DES SEIGNEURS
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3910707
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/04/2022
SUR LES TERRES DES SEIGNEURS de UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON

Présentation de la marque SUR LES TERRES DES SEIGNEURS

Déposée le 4 avril 2012 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUR LES TERRES DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON domicilié(e) Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 474 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SUR LES TERRES DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LES TERRES DES SEIGNEURS arrivera à expiration en date du 4 avril 2022.

UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE , MARRENONWine gallery , YC for Yacht Club , GARDAREM , Roséfine , CAPELLA , AMOUNTANAGE , LES HAUTES SENTES , LOU VITIS , CONNIVENCE


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON, Union de Coopératives Agricoles - Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France - SIREN 300474020


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vins.