SUR LES TERRES DES SEIGNEURS
Présentation de la marque SUR LES TERRES DES SEIGNEURS
Déposée le 4 avril 2012 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUR LES TERRES DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUR LES TERRES DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LES TERRES DES SEIGNEURS est expirée depuis le 4 avril 2022.
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30