Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASTION
Numéro de dépôt :
1344965
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/1996
Présentation de la marque BASTION
Déposée le 6 janvier 1986 par UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE VIGNERONS DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BASTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTION est expirée depuis le 6 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33