Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Teranéo
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE SERVICES USCA Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3191032
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Teranéo de UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE SERVICES  USCA Union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque Teranéo

Déposée le 28 octobre 2002 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE SERVICES USCA Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Teranéo »

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE SERVICES USCA Union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) Zone d'Activités, Rue Henri Marshal,66510 SAINT HIPPOLYTE - 66510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 874 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS , ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque Teranéo est expirée depuis le 28 octobre 2012.


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE SERVICES USCA Union de coopératives agricoles à capital variable - Zone d'Activités, Rue Henri Marshal,66510 SAINT HIPPOLYTE - 66510 - France - SIREN 432874923


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS , ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 8 septembre 2004 - renonciation partielle n°399071 - Publication au BOPI 2004-09-08

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Poissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.