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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES COSAMA BERRY
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COSAMA BERRY du goût & des couleurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSAMA BERRY du goût & des couleurs
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES COSAMA BERRY

Numéro de dépôt :
99772686
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque COSAMA BERRY du goût & des couleurs

Déposée le 29 janvier 1999 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES COSAMA BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSAMA BERRY du goût & des couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES COSAMA BERRY domicilié(e) 18110 St GEORGES-SUR-MOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 223 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION COSAMA BERRY - France.

La marque COSAMA BERRY du goût & des couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAMA BERRY du goût & des couleurs est expirée depuis le 29 janvier 2009.


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES COSAMA BERRY - 18110 St GEORGES-SUR-MOULON - France - SIREN 413223157


UNION COSAMA BERRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Fruits et légumes frais (à l'exception des lentilles) ; lentilles vertes du Berry.