Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALIOUEST
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES CECABROONS, Société Coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4332266
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2027
ALIOUEST de UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES CECABROONS

Présentation de la marque ALIOUEST

Déposée le 25 janvier 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES CECABROONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALIOUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES CECABROONS domicilié(e) Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX-NOYALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 180 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ALIOUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIOUEST arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES CECABROONS, Société Coopérative agricole à capital variable - Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX-NOYALO - France - SIREN 877180315


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793122 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793120 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Démonstration de produits. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Conseils aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles (conseils commerciaux) ; établissement de statistiques économiques ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à la gestion commerciale et administrative d'une entreprise agricole ou d'élevage ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; étude de marché ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de volailles, d'aliments, de fruits et légumes frais, en conserve, surgelés ou congelés et de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de gaz, d'électricité, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie ou plan de prévention des maladies, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines et matériels agricoles ; service de ventes au détail ou en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, cornichons, pickles, conserves de viande ou de poisson, fruits et légumes frais, fruits et légumes en conserve, fruits et légumes congelés, fruits et légumes surgelés, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage) ou d'édifices (surfaces extérieures). Désinfection. Dératisation. Installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation d'entrepôts ; forage de puits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Entretien et réparation de machines et matériel agricoles ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution (livraison de produits). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Conditionnement de produits ; courtage de transport ; stockage ;

Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; informations en matière de purification de l'air et du traitement de l'eau ; information en matière de traitement des déchets ;

Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, de conventions ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions et de manifestations en vue de la sensibilisation du public aux professions agricoles ; services d'éducation et de formation ; formation pratique (démonstration). Publication électronique de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; recherches en matière de protection de l'environnement ; gestion de bases de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Conseils et information concernant l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et le jardinage. Services vétérinaires. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Location ou mise à disposition de matériel pour exploitations agricoles ; élevage d'animaux, conseils et informations en matière d'élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; chirurgie des arbres ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture. Services de pépiniéristes. Conseils et information en matière de destruction d'animaux nuisibles et d'épandage d'engrais et autres produits chimiques pour l'agriculture ;

Travail d'influence à des fins non commerciales, à savoir services de lobbying autres qu'à but commercial.