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Marques déposées par Union de coopératives agricoles ALTITUDE
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ALTINET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTINET
Union de coopératives agricoles ALTITUDE

Numéro de dépôt :
4271308
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
ALTINET de Union de coopératives agricoles ALTITUDE

Présentation de la marque ALTINET

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par Union de coopératives agricoles ALTITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est Union de coopératives agricoles ALTITUDE domicilié(e) 1 BOULEVARD du vialenc, CS 30639 - 15006 - AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AUDY Marion domicilié(e) 1 BOULEVARD du vialenc, CS 30639 - 15006 - AURILLAC - France.

La marque ALTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTINET arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

Union de coopératives agricoles ALTITUDE a également déposé les autres marques suivantes : RESONANCES LE BULLETIN DE LIAISON DES ADMINISTRATEURS DU GROUPE ALTITUDE , A , A ALTITUDE LE CHOIS DE L'ELEVAGE AUTHENTIQUE , ALTI PLUS VOTRE FIDELITE RECOMPENSEE


Union de coopératives agricoles ALTITUDE - 1 BOULEVARD du vialenc, CS 30639 - 15006 - AURILLAC - France


Mme AUDY Marion - 1 BOULEVARD du vialenc, CS 30639 - 15006 - AURILLAC - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695599 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Inscription le 20 août 2020 - Rejet partiel n°793025 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

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