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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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PORTE SUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORTE SUD
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3507772
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/06/2027
PORTE SUD de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque PORTE SUD

Déposée le 19 juin 2007 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PORTE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PORTE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORTE SUD arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de Coopératives Agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587248 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653377 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).