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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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MOULIN BERGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN BERGER
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3831243
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/05/2021
MOULIN BERGER de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque MOULIN BERGER

Déposée le 13 mai 2011 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MOULIN BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MOULIN BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN BERGER est expirée depuis le 13 mai 2021.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.