Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAITRE COSTE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1293521
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2024
MAITRE COSTE de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque MAITRE COSTE

Déposée le 15 octobre 1984 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAITRE COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MAITRE COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAITRE COSTE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269375 - Publication au BOPI 2004-07-22

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159500 - Publication au BOPI 1993-06-14

Renouvellement sans limitation n°2033967 - Publication au BOPI 1994-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561819 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Vins