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Marques déposées par UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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LES VIGNOBLES FONCALIEU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VIGNOBLES FONCALIEU
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Numéro de dépôt :
4402396
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
LES VIGNOBLES FONCALIEU de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque LES VIGNOBLES FONCALIEU

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNOBLES FONCALIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) DOMAINE DE CORNEILLE - 11290 - ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LES VIGNOBLES FONCALIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNOBLES FONCALIEU arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE , TRÉSOR CATHARE , LE SUD


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU - DOMAINE DE CORNEILLE - 11290 - ARZENS - France


Cabinet BARRE LAFORGUE associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Boissons alcoolisées, à l’exception des bières ;

Services de vente en gros ou au détail de boissons alcoolisées ; présentation de boissons alcoolisées sur tous moyens de communication pour la vente en gros ou au détail ; services d'agences d'import-export de boissons alcoolisées ; promotion des ventes de boissons alcoolisées pour le compte de tiers ; informations commerciales en matière de vente de boissons alcoolisées ; conseils en communication (publicité et relations publiques) dans le domaine de la vente de boissons alcoolisées ; études de marché dans le domaine de la vente de boissons alcoolisées.