LES VIGNERONS DU SOLEIL
Présentation de la marque LES VIGNERONS DU SOLEIL
Déposée le 10 novembre 1982 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « LES VIGNERONS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES VIGNERONS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES VIGNERONS DU SOLEIL est expirée depuis le 10 novembre 2022.
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2002 n°2222305 - Publication au BOPI 2002-06-05
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172430 - Publication au BOPI 1994-05-16
Renouvellement sans limitation n°2011426 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503313 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29