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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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LES VIGNERONS DU SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DU SOLEIL
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1231518
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
10/11/2022
LES VIGNERONS DU SOLEIL de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque LES VIGNERONS DU SOLEIL

Déposée le 10 novembre 1982 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « LES VIGNERONS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LES VIGNERONS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES VIGNERONS DU SOLEIL est expirée depuis le 10 novembre 2022.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2002 n°2222305 - Publication au BOPI 2002-06-05

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172430 - Publication au BOPI 1994-05-16

Renouvellement sans limitation n°2011426 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503313 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Produits viticoles.