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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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Les Trois Lilas
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Trois Lilas
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
99830794
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019

Présentation de la marque Les Trois Lilas

Déposée le 16 décembre 1999 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Trois Lilas »

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Trois Lilas est expirée depuis le 16 décembre 2019.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447711 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412952 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Boissons alcooliques à savoir : vins exclusivement.