Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
/
LE SUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SUD
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3130195
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2021
LE SUD de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque LE SUD

Déposée le 8 novembre 2001 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SUD est expirée depuis le 8 novembre 2021.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476438 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

Bières ; boissons non-alcooliques ; moûts de raisins ; jus de raisins. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.