LA PETITE VIGNE
Présentation de la marque LA PETITE VIGNE
Déposée le 5 mars 1998 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PETITE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PETITE VIGNE arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355655 - Publication au BOPI 2007-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670413 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25