Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PETITE VIGNE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
98721502
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2028

Présentation de la marque LA PETITE VIGNE

Déposée le 5 mars 1998 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LA PETITE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PETITE VIGNE arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE , TRÉSOR CATHARE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355655 - Publication au BOPI 2007-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670413 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Boissons alcoolique Vins à l'exception de spiritueux Boissons de fruits et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.