Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCH NEW WORLD
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopérative agricoles

Numéro de dépôt :
3127429
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2021
FRENCH NEW WORLD de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque FRENCH NEW WORLD

Déposée le 23 octobre 2001 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH NEW WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FRENCH NEW WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH NEW WORLD arrivera à expiration en date du 23 octobre 2021.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopérative agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2011 n°2470589 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Bières ; boissons non-alcooliques ; moûts de raisins ; jus de raisins, l'ensemble des produits précités étant d'origine française. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives, l'ensemble des produits précités étant d'origine française.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.