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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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FONCALIEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONCALIEU
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3055541
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2030

Présentation de la marque FONCALIEU

Déposée le 22 septembre 2000 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCALIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille, 11290 ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc, 31000 TOULOUSE - France.

La marque FONCALIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONCALIEU arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE , TRÉSOR CATHARE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille, 11290 ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438407 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755586 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).