Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARUS
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Numéro de dépôt :
3140070
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
CARUS de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque CARUS

Déposée le 4 janvier 2002 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARUS »

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Union de Coopératives Agricoles, Domaine de Corneille - ARZENS, 11290 MONTREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CARUS est expirée depuis le 4 janvier 2012.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE , TRÉSOR CATHARE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU - Union de Coopératives Agricoles, Domaine de Corneille - ARZENS, 11290 MONTREAL - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Inscription le 14 juin 2004 - renonciation totale n°394378 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Bières ; boissons non-alcooliques ; moûts de raisins ; jus de raisins. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.