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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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BIONATURA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIONATURA
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3464557
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2026
BIONATURA de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque BIONATURA

Déposée le 22 novembre 2006 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIONATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BIONATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONATURA arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE , TRÉSOR CATHARE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de Coopératives Agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587248 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632669 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Vins élaborés à partir de raisins issus de l'agriculture biologique.