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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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ARÔMES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARÔMES DE FRANCE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles, Domaine de Corneille

Numéro de dépôt :
3833679
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
ARÔMES DE FRANCE de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque ARÔMES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARÔMES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associé domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ARÔMES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARÔMES DE FRANCE est expirée depuis le 23 mai 2021.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles, Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associé - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives.