Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES DE GUIRANDE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
98713663
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018

Présentation de la marque TERRES DE GUIRANDE

Déposée le 16 janvier 1998 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE GUIRANDE »

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Domaine de Corneille,11290 ARZENS (dossier no 2358839) - 11290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2358839) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DE GUIRANDE est expirée depuis le 16 janvier 2018.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CAP 180o , POT DU RESTAURANT , POT DU CAVISTE , PARFUMS DE FRANCE , FRENCH PARAD'OC , OCCITAMIE , CRISTALOU , LAURIER ROSE , SAVOIR VIVRE , POT DU SOMMELIER


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles - Domaine de Corneille,11290 ARZENS (dossier no 2358839) - 11290 - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2358839) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358839 - Publication au BOPI 2007-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée. Boissons alcooliques à l'exception des vins, à l'exception de spiritueux, des eaux de vie et des bières. Boissons de fruits et jus de fruits. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.