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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles
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POT DU RESTAURANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

POT DU RESTAURANT
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1583335
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2019
POT DU RESTAURANT de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque POT DU RESTAURANT

Déposée le 19 juillet 1989 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POT DU RESTAURANT »

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Domaine de Corneille,11290 ARZENS (dossier no 2397737) - 11290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2397737) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POT DU RESTAURANT est expirée depuis le 19 juillet 2019.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CAP 180o , POT DU CAVISTE , PARFUMS DE FRANCE , FRENCH PARAD'OC , OCCITAMIE , TERRES DE GUIRANDE , CRISTALOU , LAURIER ROSE , SAVOIR VIVRE , POT DU SOMMELIER


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles - Domaine de Corneille,11290 ARZENS (dossier no 2397737) - 11290 - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2397737) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397737 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation n°2136815 - Publication au BOPI 1999-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159500 - Publication au BOPI 1993-06-14

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