Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles
/
OCCITAMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITAMIE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3124220
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2011
OCCITAMIE de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque OCCITAMIE

Déposée le 4 octobre 2001 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCITAMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Domaine de Corneille - ARZENS, 11290 MONTREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque OCCITAMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITAMIE est expirée depuis le 4 octobre 2011.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CAP 180o , POT DU RESTAURANT , POT DU CAVISTE , PARFUMS DE FRANCE , FRENCH PARAD'OC , TERRES DE GUIRANDE , CRISTALOU , LAURIER ROSE , SAVOIR VIVRE , POT DU SOMMELIER


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles - Domaine de Corneille - ARZENS, 11290 MONTREAL - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Vins de pays d'oc ; vins d'appellation d'origine Corbières, Coteaux du Languedoc, Minervois, Saint-Chinian.