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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles
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CAP 180o
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 180o
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3133152
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2011
CAP 180o de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque CAP 180o

Déposée le 23 novembre 2001 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP 180o » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Domaine de Corneille, ARZENS, 11290 MONTREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque CAP 180o a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 180o est expirée depuis le 23 novembre 2011.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : POT DU RESTAURANT , POT DU CAVISTE , PARFUMS DE FRANCE , FRENCH PARAD'OC , OCCITAMIE , TERRES DE GUIRANDE , CRISTALOU , LAURIER ROSE , SAVOIR VIVRE , POT DU SOMMELIER


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles - Domaine de Corneille, ARZENS, 11290 MONTREAL - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Bières ; boissons non-alcooliques ; moûts de raisins ; jus de raisins. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.