Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOASTAIL
UNION DE COOPERATIVE AGRICOLES LORCO société particulière de personnes à capital et personnel variables régie par les dispositions de l'ordonnance No 67-813 du 26 septembre 1987

Numéro de dépôt :
1733435
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2010

Présentation de la marque TOASTAIL

Déposée le 6 avril 1990 par la société UNION DE COOPERATIVE AGRICOLES LORCO société particulière de personnes à capital et personnel variables régie par les dispositions de l'ordonnance No 67-813 du 26 septembre 1987 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOASTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE AGRICOLES LORCO société particulière de personnes à capital et personnel variables régie par les dispositions de l'ordonnance No 67-813 du 26 septembre 1987 domicilié(e) BELLERIVE, 56620 PONT-SCORFF (dossier no 2169358) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2169358) - France.

La marque TOASTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOASTAIL est expirée depuis le 6 avril 2010.


UNION DE COOPERATIVE AGRICOLES LORCO société particulière de personnes à capital et personnel variables régie par les dispositions de l'ordonnance No 67-813 du 26 septembre 1987 - BELLERIVE, 56620 PONT-SCORFF (dossier no 2169358) - France


APPLIMA S.A. - (dossier no 2169358) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169358 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Lait; beurre, fromage et autres produits laitiers