TOASTAIL
Présentation de la marque TOASTAIL
Déposée le 6 avril 1990 par la société UNION DE COOPERATIVE AGRICOLES LORCO société particulière de personnes à capital et personnel variables régie par les dispositions de l'ordonnance No 67-813 du 26 septembre 1987 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOASTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOASTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOASTAIL est expirée depuis le 6 avril 2010.
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169358 - Publication au BOPI 2000-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11