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Marques déposées par UNION DE COOPERATIVE AGRICOLE (UCA) GERSICA FLEURANCE FOIE GRAS union de coopératives agricoles
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CHARLES DE BATZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES DE BATZ
UNION DE COOPERATIVE AGRICOLE (UCA) GERSICA FLEURANCE FOIE GRAS union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
96631760
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2016

Présentation de la marque CHARLES DE BATZ

Déposée le 24 juin 1996 par UNION DE COOPERATIVE AGRICOLE (UCA) GERSICA FLEURANCE FOIE GRAS union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DE BATZ »

Le déposant est UNION DE COOPERATIVE AGRICOLE (UCA) GERSICA FLEURANCE FOIE GRAS union de coopératives agricoles domicilié(e) Zone Industrielle du Berdoulet,32500 FLEURANCE (dossier no 2316727) - 32500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2316727) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE BATZ est expirée depuis le 24 juin 2016.


UNION DE COOPERATIVE AGRICOLE (UCA) GERSICA FLEURANCE FOIE GRAS union de coopératives agricoles - Zone Industrielle du Berdoulet,32500 FLEURANCE (dossier no 2316727) - 32500 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2316727) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316727 - Publication au BOPI 2006-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Foie gras, plats cuisinés plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.