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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES
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UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES (UCOSS)
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES (UCOSS)
UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3551183
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2018
UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES (UCOSS) de UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES

Présentation de la marque UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES (UCOSS)

Déposée le 23 janvier 2008 par l'association loi 1901 UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES (UCOSS) »

Le déposant est l'association loi 1901 UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES domicilié(e) 0 PLACE VERTE, BP 80577,59605 MAUBEUGE CEDEX - 59605 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES domicilié(e) 0 PLACE VERTE, BP 80577,59605 MAUBEUGE CEDEX - 59605 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES (UCOSS) est expirée depuis le 23 janvier 2018.


UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES ASSOCIATION LOI 1901 - 0 PLACE VERTE, BP 80577,59605 MAUBEUGE CEDEX - 59605 - France


UNION DE COOPERATION DES OEUVRES SOCIALES SOLIDAIRES - 0 PLACE VERTE, BP 80577,59605 MAUBEUGE CEDEX - 59605 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.