Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCCATA
UNION DE BANQUES A PARIS société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95556829
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 6 février 1995 par la Société Anonyme (SA) UNION DE BANQUES A PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DE BANQUES A PARIS domicilié(e) 22, Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 076 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 6 février 2005.

UNION DE BANQUES A PARIS a également déposé les autres marques suivantes : MINI COMPTE UBP , UBP Habitation Compact , UBP NET , VARIATYS , SESAR , PARITEL , ARGENTYS , VIVRE AU RYTHME D'UNE CAPITALE , (Marque figurative) , UNION DE BANQUES A PARIS LE COMPTE BASIQUE


UNION DE BANQUES A PARIS société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 22, Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France - SIREN 542076831


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

-Compte financier à terme