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Marques déposées par UNION D'INDUSTRIES POUR L'EQUIPEMENT DU BATIMENT - EQUIBAT
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EQUIBAT E ROGER MISCHLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIBAT E ROGER MISCHLER
UNION D'INDUSTRIES POUR L'EQUIPEMENT DU BATIMENT - EQUIBAT

Numéro de dépôt :
1079979
Date de dépôt :
19/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EQUIBAT E ROGER MISCHLER

Déposée le 19 décembre 1978 par UNION D'INDUSTRIES POUR L'EQUIPEMENT DU BATIMENT - EQUIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EQUIBAT E ROGER MISCHLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION D'INDUSTRIES POUR L'EQUIPEMENT DU BATIMENT - EQUIBAT domicilié(e) (S.A.) 3, rue Henri Baigue 25000 BESANCON (Doubs). - France.

La marque EQUIBAT E ROGER MISCHLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque EQUIBAT E ROGER MISCHLER est expirée depuis le 19 décembre 1988.


UNION D'INDUSTRIES POUR L'EQUIPEMENT DU BATIMENT - EQUIBAT - (S.A.) 3, rue Henri Baigue 25000 BESANCON (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, plâtre et graiver;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction de routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédannés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.