Marque enregistrée - Marque en vigueur

UCBC Union Coops Bio Céréales
Union Coops Bio Céréales, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4309505
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/10/2026
UCBC Union Coops Bio Céréales de Union Coops Bio Céréales

Présentation de la marque UCBC Union Coops Bio Céréales

Déposée le 24 octobre 2016 par la société Union Coops Bio Céréales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UCBC Union Coops Bio Céréales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la société Union Coops Bio Céréales domicilié(e) 49 avenue Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 936 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Coops Bio Céréales, Mme COUSTENOBLE Adeline domicilié(e) 49 AVENUE Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France.

La marque UCBC Union Coops Bio Céréales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UCBC Union Coops Bio Céréales arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

Union Coops Bio Céréales a également déposé les autres marques suivantes : UCBC


Union Coops Bio Céréales, Union de coopératives agricoles - 49 avenue Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France - SIREN 530936111


Union Coops Bio Céréales, Mme COUSTENOBLE Adeline - 49 AVENUE Georges Clémenceau - 60300 - SENLIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.