Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERVAL
UNION COOPERATIVES DES CORBIERES MARITIMES

Numéro de dépôt :
1078852
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne

Présentation de la marque BERVAL

Déposée le 26 avril 1978 par UNION COOPERATIVES DES CORBIERES MARITIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « BERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION COOPERATIVES DES CORBIERES MARITIMES domicilié(e) "LE TRIANGLE NOIR" (société Civile) 11490 PORTEL des CORBIERES - France.

La marque BERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BERVAL est expirée depuis le 26 avril 1988.

UNION COOPERATIVES DES CORBIERES MARITIMES a également déposé les autres marques suivantes : BEROC


UNION COOPERATIVES DES CORBIERES MARITIMES - "LE TRIANGLE NOIR" (société Civile) 11490 PORTEL des CORBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Vin.