Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTECOTES
Union Coopératives Agricoles Vinicoles de Sainte-Cécile-les-Vignes

Numéro de dépôt :
931834
Date de dépôt :
25/10/1972
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHANTECOTES

Déposée le 25 octobre 1972 par Union Coopératives Agricoles Vinicoles de Sainte-Cécile-les-Vignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANTECOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union Coopératives Agricoles Vinicoles de Sainte-Cécile-les-Vignes domicilié(e) (société civile), (Vaucluse). - France.

La marque CHANTECOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque CHANTECOTES est expirée depuis le 25 octobre 1982.


Union Coopératives Agricoles Vinicoles de Sainte-Cécile-les-Vignes - (société civile), (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476

Vins AOC de Sainte-Cécile-les-Vignes (à l'exclusion des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine), rouge, rosé, blanc.