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Marques déposées par Union Coopérative des Fruitières de Franche-Comté JURADOU
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FROMENTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMENTAL
Union Coopérative des Fruitières de Franche-Comté JURADOU

Numéro de dépôt :
963151
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FROMENTAL

Déposée le 8 juillet 1976 par Union Coopérative des Fruitières de Franche-Comté JURADOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FROMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union Coopérative des Fruitières de Franche-Comté JURADOU domicilié(e) (union de coopératives agricoles), 25, rue de Trépillot, Besancon (Doubs). - France.

La marque FROMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FROMENTAL est expirée depuis le 8 juillet 1986.

Union Coopérative des Fruitières de Franche-Comté JURADOU a également déposé les autres marques suivantes : UNICOMTE , EMMENTA , GRUYERE DU COMICE , CONTAL , COMTE DU MAITRE FRUITIER , LE MAITRE GRUYER , CONTINE , COMTE DU COMICE , CLUB DES AMIS DU COMTE


Union Coopérative des Fruitières de Franche-Comté JURADOU - (union de coopératives agricoles), 25, rue de Trépillot, Besancon (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

OEufs, laits et autres produits laitiers, en particulier les fromages.